Mentions légales

Editeur et propriétaire

Roger COZETTE

Réalisation et propriété industrielle

La société JMG2, SARL au capital de 10 000 euros, ayant son siège social au 104 Boulevard Arago – 75014 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 502 520 323.

Propriété intellectuelle et marchande

Roger COZETTE

Propriété artistique

Sébastien VARINOIS (webdesign) et Roger COZETTE (cahier des charges, ergonomie)

Droit de la marque

Par commodité et simplification, le nom de domaine AMStudio est une abréviation fidèle d'Art Movie Studio, marque déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le n° 083568962, en date de dépôt du 11 avril 2008. L'enregistrement s'est effectué en classe 38 et 42. Art Movie Studio se réserve ultérieurement la possibilité d'étendre son champ d'action à d'autres classes. Toute personne utilisant le nominatif et le logo de la marque s'expose à des poursuites.

Gestion de la plateforme

AMStudio.fr est géré par L'ADN (L'Ame Du Numérique), association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. L'ADN est enregistré à la sous-préfecture d'Antony en date du 12 février 2009 sous le n° W921000067. L'ADN finance le coût de l'hébergement de la plateforme AMStudio.fr ainsi que ses développements présents et futurs, sans pour autant en être propriétaire. Si vous désirez rejoindre l'ADN pour soutenir et/ou utiliser les services de la plateforme AMStudio.fr, merci de nous écrire : contact@amstudio.fr. Vous pouvez télécharger le pdf des statuts de l'association.

Hébergement

La société JMG2, SARL au capital de 10 000 euros, ayant son siège social au 104 Boulevard Arago – 75014 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 502 520 323.

Maintenance curative et développements de la plateforme

La société JMG2, SARL au capital de 10 000 euros, ayant son siège social au 104 Boulevard Arago – 75014 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 502 520 323.

Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en août 2004, la plateforme AMStudio.fr est déclarée à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n° 1353509, le 24 avril 2009 en date d'inscription.

Limitation de responsabilité

Le contenu Rich media consultable sur la Plateforme AMStudio.fr est soumis aux droits à l'image et à la propriété artistique des Membres qui en ont effectué les publications. Toute parution d'œuvre picturale (audio, vidéo et photo) sur la Plateforme ne constituant aucunement une cession de droits juridiques et/ou artistiques au bénéfice d'AMStudio.fr. Les Membres conservent donc intégralement la paternité de leurs œuvres et réalisations, ainsi que les inhérentes responsabilités.

D'ordinaire, pour la montre de bande démo vidéo, audio, ou portfolio de photos, la tolérance est de mise et l'entente tacite entre les techniciens, créatifs, et les commanditaires de leurs travaux et/ou œuvres. Cependant, il incombe aux utilisateurs de la Plateforme d'effectuer les démarches concernant les images qu'ils ont pu produire pour des entreprises et marques, afin de détenir après coup un faire-valoir juridiquement recevable en cas de litige. Et le cas échéant, de poursuites. Dans le cas d'un litige relevant du droit à l'image et/ou de la propriété intellectuelle et artistique, la responsabilité de l'utilisateur d'un compte sur cette Plateforme est entièrement engagée, à l'exclusion de toute part pour AMStudio.fr.

Dans le cadre des statuts de l'ADN, le champ d'action de la Plateforme AMStudio.fr vise seulement à dynamiser et rendre émergeant sur le web le marché de l'emploi des métiers de l'image numérique, à promouvoir les technologies et disciplines émergentes et à venir relatives à la création numérique (graphique et artistique). N'étant ainsi que le dépositaire des œuvres de tout un chacun, lesquelles étant utilisées comme autant de supports pour la recherche d'emploi ou pour postuler à des appels d'offre, AMStudio.fr ne saurait être tenu responsable d'une quelconque violation du droit à l'image et/ou de la propriété intellectuelle et artistique, de toute copie illégale, de plagiat, etc., puisque n'étant, de bonne foi prouvable, aucunement concepteur et producteur d'images, n'en faisant aucunement commerce, etc.

L'administration d'AMStudio.fr se réserve le droit de suspendre toute parution litigieuse sur simple demande argumentée du plaignant et de communiquer l'identité du Membre contrevenant aux droits à l'image et/ou à la propriété intellectuelle et artistique en cas de poursuites. Les Membres qui utilisent la Plateforme étant sensés avoir pris connaissance des Conditions Générales d'Utilisation, le non respect de celles-ci peut entraîner une résiliation de compte sans préavis, ainsi que des poursuites en cas de préjudice causé à l'image de marque d'AMStudio.fr.

Crédits photos

Les illustrations de la page d'accueil d'AMStudio.fr, des pages login et logout, celles d'inscription et de modification de Profil, sont de Joannis Kounadeas. L'acquittement des droits pour l'utilisation de ces iconographies s'est faite sous licence M via le site Fotolia.com, le 12 avril 2010, avec le compte Amstudio_fr pour les ID suivant : 6135138 : replace this cube with your item that want to promote - 9747346 : 3d postman with envelope and bag - 10056489 : 3d human with carry a film - 15998404 : big camera - 15998449 : cd - 6135209 : 3d white humans running with a red human - 3485048 : team - 4811875 : empty board - 4599019 : dont do it! - 9747389 : 3d human with big positive symbol.

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